Fujitsu America, Inc. ("Fujitsu")
Contrat de licence de logiciel de l'utilisateur final

Veuillez lire le présent contrat de licence (ci-après appelé "contrat de 
licence") ainsi que les autres contrats de licence qui accompagnent votre 
système informatique Fujitsu, le cas échéant, avant d'utiliser l'un 
quelconque des produits logiciels fournis avec ce dernier.  En utilisant le 
logiciel, vous convenez de respecter les modalités des contrats de licence 
applicables.  Ce système informatique Fujitsu peut comprendre des 
produits logiciels régis par des contrats distincts, contenus dans cet 
ensemble.  Tout logiciel intégré au système informatique Fujitsu et qui 
n'est pas assujetti à un contrat distinct applicable, est régi par le présent 
contrat de licence (ce logiciel étant ci-après appelé "logiciel Fujitsu").  Si 
vous n'acceptez pas les présentes modalités ou celles de tout autre contrat 
contenu du système informatique Fujitsu, retournez sans délai le système 
informatique Fujitsu et tous les articles qu'il comprend (y compris le 
logiciel) là où vous l'avez acheté pour obtenir un remboursement complet.

Licence.  Fujitsu vous accorde, à titre d'acheteur, une licence d'utilisation 
du logiciel Fujitsu.  Le logiciel Fujitsu et le droit d'auteur sur les 
documents imprimés contenus dans cet ensemble sont et demeurent la 
propriété intellectuelle de Fujitsu ou de ses fournisseurs.  La présente 
licence (ci-après appelée "licence") vous accorde le droit non exclusif 
d'utiliser le logiciel Fujitsu sur un seul système informatique.  Vous 
pouvez faire une (1) copie du logiciel Fujitsu à des fins de secours ou 
d'archivage.

Restrictions d'utilisation.  Le logiciel Fujitsu contient des articles 
protégés par le droit d'auteur et, dans sa forme interprétable par 
l'utilisateur, des secrets commerciaux et des renseignements exclusifs 
détenus ou licenciés par Fujitsu.  Vous ne pouvez pas décompiler le 
logiciel Fujitsu, le désassembler ou le convertir autrement sous une forme 
interprétable par l'utilisateur, ni le modifier, le louer, le prêter ou en 
distribuer des copies.  Vous ne pouvez pas non plus créer de logiciel 
dérivé des secrets commerciaux ou des renseignements exclusifs de 
Fujitsu ou de ses fournisseurs.  De plus, vous reconnaissez que l'octroi de 
la présente licence ne constitue pas une vente de la propriété intellectuelle 
contenue dans le système informatique Fujitsu et que Fujitsu et ses 
fournisseurs demeurent propriétaires du titre du logiciel Fujitsu ainsi que 
du droit d'auteur sur les documents imprimés.

Résiliation.  La présente licence demeure en vigueur et a plein effet 
jusqu'à sa résiliation.  Elle prend fin sur-le-champ, automatiquement et 
sans avis si vous ne respectez pas les modalités du présent contrat de 
licence.  À la résiliation, vous devez cesser d'utiliser le logiciel Fujitsu, 
en effacer ou en détruire toutes les copies et détruire tous les documents 
imprimés fournis avec celui-ci.

Garantie limitée.  Reportez-vous aux renseignements sur la garantie 
limitée fournis avec votre système informatique Fujitsu.

Limitation de responsabilité.  FUJITSU, SES FOURNISSEURS OU SES 
CONCÉDANTS DE LICENCE NE SONT EN AUCUN CAS 
RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU 
ACCESSOIRES (NOTAMMENT LES PERTES DE BÉNÉFICES) SE 
RAPPORTANT À VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL FUJITSU 
OU DES DOCUMENTS IMPRIMÉS CONTENUS DANS CET 
ENSEMBLE, OU À 
VOTRE INCAPACITÉ DE LES UTILISER, QUE FUJITSU AIT ÉTÉ 
OU NON AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, 
QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET SANS ÉGARD À LA THÉORIE 
DE RESPONSABILITÉ.  LA PRÉSENTE EXCLUSION COMPREND 
TOUTE RESPONSABILITÉ POUVANT RÉSULTER DE 
RÉCLAMATIONS FAITES CONTRE VOUS PAR DES TIERS.  LA 
RESPONSABILITÉ GLOBALE DE FUJITSU OU DE 
SESFOURNISSEURS OU CONCÉDANTS DE LICENCE RÉSULTANT 
OU DÉCOULANT DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE NE PEUT 
EN AUCUN CAS EXCÉDER LA SOMME QUE VOUS AVEZ PAYÉE 
POUR LE SYSTÈME INFORMATIQUE FUJITSU.  CES 
LIMITATIONS S'APPLIQUENT NONOBSTANT TOUTE 
INCAPACITÉ À RÉALISER L'INTENTION ESSENTIELLE DE TOUT 
RECOURS LIMITÉ. 

Assurances relatives à l'exportation.  Vous convenez que le logiciel 
Fujitsu et les autres renseignements techniques, écrits et verbaux reçus de 
Fujitsu ne seront pas exportés des États-Unis, sauf tel que le permettent les 
lois et les règlements des États-Unis.  Si vous obtenez légalement le 
logiciel Fujitsu et les renseignements techniques de Fujitsu hors des 
États-Unis, vous convenez de ne pas les réexporter, sauf tel que le 
permettent les lois et les règlements des États-Unis et le ressort territorial 
dans lequel vous avez obtenu le logiciel Fujitsu.

Utilisation par le gouvernement américain.  L'utilisation, la reproduction 
ou la divulgation du logiciel Fujitsu par le gouvernement des États-Unis 
sont assujetties à des "droits restreints", tel qu'il est stipulé au paragraphe 
252.227-7013(c)(1)(ii) du document intitulé Department of Defense 
(DOD) Supplement to the Federal Acquisition Regulations (DFARS) s'il 
est fourni au DOD; ou, si le logiciel Fujitsu est fourni à toute unité ou 
agence du gouvernement des États-Unis autre que le DOD, les droits du 
gouvernement dans le logiciel Fujitsu sont tels que définis aux sous 
paragraphes (c)(1) ou (c)(2) du FAR 52.227-19, "Commercial Computer 
Software - Restricted Rights", ou du FAR 52.227-14, "Rights in General 
Data Alternative III", selon le cas.  Entrepreneur : Fujitsu America, Inc., 
1250 East Arques Avenue, Sunnyvale, Californie

Consentement à l'utilisation des données. Vous acceptez que Fujitsu et ses 
sociétés affiliées recueillent et utilisent des informations techniques dans 
le cadre des services de soutien de produit qui vous sont offerts, le cas 
échéant, pour le logiciel fourni par Fujitsu. Fujitsu utilisera ces 
informations uniquement pour améliorer ses produits ou pour vous fournir 
des services et des technologies adaptés. Fujitsu peut communiquer ces 
informations à d'autres parties, mais pas sous une forme qui permet 
d'établir votre identité, à l'exception de nos représentants qui œuvrent dans 
le cadre de ce contrat. 

Composants de services Internet. Le logiciel fourni par Fujitsu contient 
des composants qui autorisent et facilitent l'utilisation de certains services 
Internet. Vous acceptez que Fujitsu vérifie automatiquement la version du 
logiciel et de ses composants que vous utilisez afin de permettre le 
téléchargement de mises à niveau ou de correctifs sur votre ordinateur.

Tiers bénéficiaires.  Aux fins du présent contrat de licence, chacun des 
concédants de licence du logiciel Fujitsu de Fujitsu est expressément 
déclaré un tiers bénéficiaire prévu du présent contrat de licence et a le 
droit d'en faire exécuter les modalités et conditions.

Intégralité de l'entente; lois applicables.  Le présent contrat de licence 
constitue l'entente intégrale entre vous et Fujitsu et remplace toutes les 
ententes ou communications, antérieures ou contemporaines, relatives au 
logiciel Fujitsu.  Si une isposition du présent contrat est jugée non valide, 
les autres dispositions de ce contrat emeureront en vigueur et auront plein 
effet.  Le présent contrat est régi par les lois de a Californie, exclusion 
faite des règles relatives à la compétence législative de cet tat.  hacune 
des parties reconnaît la compétence personnelle et exclusive des tribunaux 
du omté de Santa Clara, en Californie.

